Avant de choisir une assurance décennale, beaucoup d’artisans regardent du côté des grands noms : MMA, MAAF, Groupama, Matmut, Allianz, AXA, Gan, April, SMA BTP ou la MAF. Voici comment se repérer.
Les grandes familles d’assureurs
- Les assureurs généralistes, comme MMA, MAAF, Groupama, Matmut, Allianz, AXA ou Gan, proposent la décennale dans leurs offres pour les professionnels, souvent en pack avec la RC pro. Ils sont à l’aise avec les métiers courants et les entreprises installées.
- Les mutuelles spécialisées du bâtiment, comme SMA BTP, assurent historiquement les entreprises de construction et couvrent un large éventail d’activités.
- La MAF, Mutuelle des architectes français, s’adresse surtout aux architectes et aux maîtres d’œuvre.
- Les courtiers grossistes, comme April, conçoivent des contrats distribués par des intermédiaires, souvent pour les profils que les autres refusent : création d’entreprise, activité rare, sinistres passés.
D’autres noms reviennent souvent dans les recherches des artisans : Swiss Life, Thélem, L’Auxiliaire, CAM BTP, QBE, SFS, Millennium, Assurinco ou Dovitec. Certains sont des assureurs, d’autres des courtiers ou des intermédiaires. Quel que soit le nom, les mêmes questions se posent : l’assureur est-il autorisé en France, vos activités sont-elles écrites sur l’attestation, et à quel prix ?
Les points à comparer
- la liste exacte des activités garanties, mot pour mot sur l’attestation ;
- la franchise par sinistre ;
- le plafond de garantie ;
- la reprise du passé si vous changez d’assureur ;
- la cotisation, souvent calculée sur le chiffre d’affaires.
Attention aux assureurs étrangers
Certaines offres très bon marché viennent d’assureurs installés dans un autre pays européen et intervenant en France en libre prestation de services. Plusieurs ont fait faillite ces dernières années, comme Gable, Alpha Insurance, CBL ou Elite, laissant des milliers d’artisans et de clients sans couverture. Avant de signer, vérifiez que l’assureur est autorisé à exercer en France sur le registre REGAFI et renseignez-vous sur sa solidité.
Changer d’assureur en cours d’année
Le contrat décennal se résilie en principe à l’échéance, avec un préavis. Les chantiers ouverts pendant la période de validité restent couverts par l’ancien assureur pour dix ans : c’est la date d’ouverture du chantier qui compte.
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